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Fonctionnalité #23177

TMA - DisPdfSigner - Analyse - Conserver les certificats du document lors d'un nouvelle signature électronique

Ajouté par Laurent CAMPION il y a plus d'un an. Mis à jour il y a 10 mois.

Statut:
En attente financement
Priorité:
2-Sérieux
Assigné à:
Version cible:
Début:
14/12/2022
Echéance:
Version applicable MC:
21.03 TMA
Tags Courrier:

Description

Demande de devis : la demande est de pouvoir signer en mode griffe + carte agent.

Aujourd'hui, il est possible de signer des pjs au format pdf avec **carte agent et sans griffe.**

Quand le fichier pdf est déjà signé avec carte agent, le résultat est différent selon que la signature est faite dans OTIS, ou hors OTIS.
* Dans le premier cas, les signatures se cumulent et on trouve les certificats des signataires successifs dans la pj signée.
* Dans le second, ne subsiste que la trace de la dernière signature.

**Demande à évaluer et chiffrer :**
1. Ajouter la possibilité de signer avec **carte agent et griffe** une pj au format pdf (scan ou natif, signée ou non).
2. (option) permettre de conserver la preuve d'éventuelles signatures antérieures dans la pj signée.

A. Compréhension

Les certificats déjà présents sur le document doivent être conservés lors d'une nouvelle signature électronique dans le parapheur interne.

B. Proposition

C. Impacts

D. Evaluation

Historique

#2 Mis à jour par Emmanuel DILLARD il y a plus d'un an

  • Sujet changé de Signature (DIS) de pjs pdf dans OTIS avec carte agent (TMA7) à TMA - Signature (DIS) de pjs pdf dans OTIS avec carte agent (TMA7)
  • Description mis à jour (diff)
  • Echéance mis à 09/01/2023
  • Statut changé de A qualifier à R&D - A étudier
  • Assigné à changé de Emmanuel DILLARD à Nicolas COUTURE

#4 Mis à jour par Emmanuel DILLARD il y a plus d'un an

  • Sujet changé de TMA - Signature (DIS) de pjs pdf dans OTIS avec carte agent (TMA7) à TMA - Signature (DIS) avec carte agent et griffe
  • Description mis à jour (diff)
  • Version cible changé de 2301.x à 21.03 TMA7
  • Privée changé de Oui à Non

#5 Mis à jour par Emmanuel DILLARD il y a plus d'un an

  • Sujet changé de TMA - Signature (DIS) avec carte agent et griffe à TMA - Signature (DISPdfSigner) avec carte agent et griffe
  • Echéance 09/01/2023 supprimé
  • Statut changé de R&D - A étudier à Complément d'Informations
  • Assigné à changé de Nicolas COUTURE à Laurent CAMPION

#7 Mis à jour par Laurent CAMPION il y a plus d'un an

  • Assigné à changé de Laurent CAMPION à Emmanuel DILLARD

#9 Mis à jour par Emmanuel DILLARD il y a plus d'un an

  • Statut changé de Complément d'Informations à R&D - A étudier
  • Assigné à changé de Emmanuel DILLARD à Nicolas COUTURE

#11 Mis à jour par Emmanuel DILLARD il y a plus d'un an

  • Description mis à jour (diff)

#12 Mis à jour par Emmanuel DILLARD il y a plus d'un an

  • Sujet changé de TMA - Conserver les certificats précédents lors d'un nouvelle signature électronique à TMA - Conserver les certificats du document lors d'un nouvelle signature électronique

#14 Mis à jour par Emmanuel DILLARD il y a plus d'un an

  • Sujet changé de TMA - Conserver les certificats du document lors d'un nouvelle signature électronique à TMA - DisPdfSigner - Conserver les certificats du document lors d'un nouvelle signature électronique

#15 Mis à jour par Emmanuel DILLARD il y a environ un an

  • Sujet changé de TMA - DisPdfSigner - Conserver les certificats du document lors d'un nouvelle signature électronique à TMA - DisPdfSigner - Analyse - Conserver les certificats du document lors d'un nouvelle signature électronique
  • Statut changé de R&D - A étudier à En attente financement
  • Assigné à changé de Nicolas COUTURE à Laurent CAMPION

#17 Mis à jour par Emmanuel DILLARD il y a environ un an

  • Assigné à changé de Laurent CAMPION à Capucine JOURDAN

#18 Mis à jour par Capucine JOURDAN il y a 12 mois

  • Assigné à changé de Capucine JOURDAN à Emmanuel DILLARD

Dans la nouvelle livraison, seul le dernier certificat est conservé.
Concrètement, une pj 'signable', au format pdf et signée en entrée, perd le certificat numérique initial, une fois signée dans OTIS.

#19 Mis à jour par Emmanuel DILLARD il y a 12 mois

  • Assigné à changé de Emmanuel DILLARD à Capucine JOURDAN

#21 Mis à jour par Emmanuel DILLARD il y a 10 mois

  • Version applicable MC mis à 21.03 TMA

#22 Mis à jour par Emmanuel DILLARD il y a 10 mois

  • Assigné à changé de Capucine JOURDAN à Sarah BAZIN

Formats disponibles : Atom PDF