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Fonctionnalité #23177
ouvertTMA - DisPdfSigner - Analyse - Conserver les certificats du document lors d'un nouvelle signature électronique
Début:
14/12/2022
Echéance:
Description
Demande de devis : la demande est de pouvoir signer en mode griffe + carte agent.
Aujourd'hui, il est possible de signer des pjs au format pdf avec **carte agent et sans griffe.**
Quand le fichier pdf est déjà signé avec carte agent, le résultat est différent selon que la signature est faite dans OTIS, ou hors OTIS.
* Dans le premier cas, les signatures se cumulent et on trouve les certificats des signataires successifs dans la pj signée.
* Dans le second, ne subsiste que la trace de la dernière signature.
**Demande à évaluer et chiffrer :**
1. Ajouter la possibilité de signer avec **carte agent et griffe** une pj au format pdf (scan ou natif, signée ou non).
2. (option) permettre de conserver la preuve d'éventuelles signatures antérieures dans la pj signée.
A. Compréhension
Les certificats déjà présents sur le document doivent être conservés lors d'une nouvelle signature électronique dans le parapheur interne.
B. Proposition
C. Impacts
D. Evaluation
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#2
Mis à jour par Emmanuel DILLARD il y a presque 2 ans
- Sujet changé de Signature (DIS) de pjs pdf dans OTIS avec carte agent (TMA7) à TMA - Signature (DIS) de pjs pdf dans OTIS avec carte agent (TMA7)
- Description mis à jour (diff)
- Echéance mis à 09/01/2023
- Statut changé de A qualifier à R&D - A étudier
- Assigné à changé de Emmanuel DILLARD à Nicolas COUTURE
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#4
Mis à jour par Emmanuel DILLARD il y a presque 2 ans
- Sujet changé de TMA - Signature (DIS) de pjs pdf dans OTIS avec carte agent (TMA7) à TMA - Signature (DIS) avec carte agent et griffe
- Description mis à jour (diff)
- Version cible changé de 2301.x à 21.03 TMA7
- Privée changé de Oui à Non
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#5
Mis à jour par Emmanuel DILLARD il y a presque 2 ans
- Sujet changé de TMA - Signature (DIS) avec carte agent et griffe à TMA - Signature (DISPdfSigner) avec carte agent et griffe
- Echéance
09/01/2023supprimé - Statut changé de R&D - A étudier à Complément d'Informations
- Assigné à changé de Nicolas COUTURE à Laurent CAMPION
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#7
Mis à jour par Laurent CAMPION il y a presque 2 ans
- Assigné à changé de Laurent CAMPION à Emmanuel DILLARD
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#9
Mis à jour par Emmanuel DILLARD il y a presque 2 ans
- Statut changé de Complément d'Informations à R&D - A étudier
- Assigné à changé de Emmanuel DILLARD à Nicolas COUTURE
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#12
Mis à jour par Emmanuel DILLARD il y a presque 2 ans
- Sujet changé de TMA - Conserver les certificats précédents lors d'un nouvelle signature électronique à TMA - Conserver les certificats du document lors d'un nouvelle signature électronique
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#14
Mis à jour par Emmanuel DILLARD il y a presque 2 ans
- Sujet changé de TMA - Conserver les certificats du document lors d'un nouvelle signature électronique à TMA - DisPdfSigner - Conserver les certificats du document lors d'un nouvelle signature électronique
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#15
Mis à jour par Emmanuel DILLARD il y a presque 2 ans
- Sujet changé de TMA - DisPdfSigner - Conserver les certificats du document lors d'un nouvelle signature électronique à TMA - DisPdfSigner - Analyse - Conserver les certificats du document lors d'un nouvelle signature électronique
- Statut changé de R&D - A étudier à En attente financement
- Assigné à changé de Nicolas COUTURE à Laurent CAMPION
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#17
Mis à jour par Emmanuel DILLARD il y a plus d'un an
- Assigné à changé de Laurent CAMPION à Capucine JOURDAN
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#18
Mis à jour par Capucine JOURDAN il y a plus d'un an
- Assigné à changé de Capucine JOURDAN à Emmanuel DILLARD
Dans la nouvelle livraison, seul le dernier certificat est conservé.
Concrètement, une pj 'signable', au format pdf et signée en entrée, perd le certificat numérique initial, une fois signée dans OTIS.
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#19
Mis à jour par Emmanuel DILLARD il y a plus d'un an
- Assigné à changé de Emmanuel DILLARD à Capucine JOURDAN
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#22
Mis à jour par Emmanuel DILLARD il y a plus d'un an
- Assigné à changé de Capucine JOURDAN à Sarah BAZIN
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#23
Mis à jour par Emmanuel DILLARD il y a environ un mois
- Assigné à changé de Sarah BAZIN à Agnes GASTAMBIDE
- Version cible
21.03 TMA7supprimé
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