Backlog RM

Nouvelle action sur archive

Choix d'un SP

• si accord de versement, lister ceux de l'accord
• si pas d'accord de versement, ceux ayant accès via plan de classement

Si AP, notification de modification au SP si actif uniquement

Contrôler le respect du plan de classement:

• nouveau service producteur habilité à produire l'unité d'archive
• si sous-archive, même SP que niveau supérieur