Backlog Courrier

DOc :
Actions liées à l'export seda [SEDA]

**Purger le courrier après l'archivage
**Cette action permet de supprimer le courrier une fois ce dernier archivé. Cette action est possible seulement si le courrier a été archivé.

**Remise à zéro du circuit de traitement
**Cette action permet de remettre le courrier dans la corbeille "Courrier à archiver". Cette action n'est possible que si le courrier n'a pas été archivé.

**Transférer vos courriers
**Cette action déclenche l'archivage des courriers C'est à cet instant que vous pourrez choisir entre le mode automatique et manuel.

**Vérification de l'accusé de réception
**Cette action valide la bonne réception du paquet d'informations par l'application Maarch RM. Elle doit être accompagné d'un accusé de réception (envoyé par Maarch RM).

action inutile en mode automatique

**Vérification de la réponse au transfert
**Cette action valide la fin du traitement côté Maarch RM. Elle doit être accompagné d'une réponse au transfert (envoyé par Maarch RM)

action inutile en mode automatique

UI Action envoi

• Titre paquet : Texte libre
• ID bordereau : IDUSER - DATE-TIME
• Date : date du jour
• Convention archivage (accord de versement sur entities) : réf commune vers le SAE
• SIREN entité Archive : service archive (Pas forcément un SIREN)
• SIREN Transfert : service versant (Pas forcément un SIREN) - défini aujourd'hui dans le XML. Un seul actuel mais plusieurs possibles

Archive :

• ID unique

• Règles conservation : référentiel existant sur RM (dans type de doc sur Courrier). Les intutulés sont libres -> récup route RM

• DUA : (durée utilité administrative) - mois année. Donnée transmise RM. Lié à la règle de conservation (Question : conservations dans Courrier ?)

• Sort final : Dans le bordereau. lié à la règle de conservation

• Service de description : ? niveau de description - Liste existante de 7 données (Dossier, groupe de documents.....objet avec ses pièces) - Choix utilisateur

• Date d'envoi : ? (voir le code)

• Date de réception : ? (voir le code)

-> Envoi de toutes les PJ (Mails.....)

Règles de conservation différentes selon les PJ (en théorie)

-> appel RM pour choix des règles (si connecteur RM)
sinon, modifié à la main pour chaque PJ

-> tous formats : obligation envoi l'original des docs

XML

Règles de communicabilité peuvent être différentes (aujourdh'hui une valeur unique dans le XML)
Autre référentiel normé -> interroger RM ou choix (20 entrées environ)

-> Services de description -> s'accorder avec RM (bordereau actuel pas bon sur le wording)

• Loin :

Voir ESB pour autres métas indispensables

DOCS
Annotations
Fiche de liaison

champs custom : selon ce qui est utile coté archive, possible de mettre un gros champ container

Liste des champs à passer "système" et comparer au SEDA.
? service producteur

Service producteur :Champs de méta.(i vide id entité)

Service d'archive : recup liste instance RM
Accord de versement recup routes RM

Lien service archive / lien accord de versement

SA et ACC versement en paramètres dans l'action d'envoi

Thionville:

chemin du dossier en métadonnée (dossiers sous-dossiers) -> recréation dossier en SAE

On envoi tous les dossiers de classement si partagé uniquement le SEDA le prévoit

RM : traitera en fonction.

métadonnée des courriers liés : CHRONO en méta dans le SEDA

Méta + : Document engageant

• métadonnée système (1/0)
  si 1 : part de sort final delete, choisir le cycle de vie
  bypass la règle générale du type de doc

Choix du sort : Delete / transfert / revenir au défaut.

Restrict access -> à définir…
Transfert
Delete

Méta + : Gélé : Conserver en GEC
pas de cycle de vie.

Pas d'action copy

action de groupe : geler / document engageants avec choix sort